Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAPELEC
IDHEM, EURL

Numéro de dépôt :
3684318
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAPELEC de IDHEM

Présentation de la marque CHAPELEC

Déposée le 15 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IDHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELEC »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) IDHEM domicilié(e) 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 941 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASSAN BITACH domicilié(e) 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

IDHEM a également déposé les autres marques suivantes : e-étanchéité , IDHEM , COUVERTOIT , SOLARTOIT ETANCHEITE PHOTOVOLTAÏQUE , CHAPASPHALTE


IDHEM, EURL - 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France - SIREN 440941599


HASSAN BITACH - 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532989 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.