Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SURFASOL
IDG SURFASOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558391
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009
S SURFASOL de IDG SURFASOL

Présentation de la marque S SURFASOL

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) IDG SURFASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SURFASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDG SURFASOL domicilié(e) 28 rue grange blanche, 69960 Corbas (dossier no 2137650) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHENAC J. Charles SA IDG SURFASOL domicilié(e) (dossier no 2137650) - France.

La marque S SURFASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SURFASOL est expirée depuis le 9 février 2009.

IDG SURFASOL a également déposé les autres marques suivantes : SURFASOL


IDG SURFASOL Société Anonyme - 28 rue grange blanche, 69960 Corbas (dossier no 2137650) - France


Mr CHENAC J. Charles SA IDG SURFASOL - (dossier no 2137650) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137650 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406359 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 13 août 1990 - Transmission de propriété n°47343 - Publication au BOPI 1990-08-13

Inscription - Transmission de propriété n°47343 - Publication au BOPI

Enrobés hydrocarbonés