Déposée le 26 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) IDG COMMUNICATIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECISION IT ENTREPRISE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDG COMMUNICATIONS FRANCE domicilié(e) 5 rue Chantecoq,92808 PUTEAUX - 92808 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 268 261 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDG COMMUNICATIONS FRANCE domicilié(e) 5 rue Chantecoq,92808 PUTEAUX - 92808 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDG COMMUNICATIONS FRANCE SA - 5 rue Chantecoq,92808 PUTEAUX - 92808 - France - SIREN 320268261
IDG COMMUNICATIONS FRANCE - 5 rue Chantecoq,92808 PUTEAUX - 92808 - France
Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445651 - Publication au BOPI 2006-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations publiques.
Prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de décors de spectacles ;
