Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES
IDfel Val de Loire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3813185
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES de IDfel Val de Loire

Présentation de la marque VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES

Déposée le 9 mars 2011 par l'association loi 1901 IDfel Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 IDfel Val de Loire domicilié(e) 12 avenue Joxé MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDfel Val de Loire domicilié(e) 12 avenue Joxé MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES est expirée depuis le 9 mars 2021.

IDfel Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : IDfel Val de Loire , POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR ! , Fruits et Légumes Val de Loire


IDfel Val de Loire, Association loi 1901 - 12 avenue Joxé MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 02 - France


IDfel Val de Loire - 12 avenue Joxé MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.