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Marques déposées par IDfel Val de loire
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POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR !
IDfel Val de loire, association

Numéro de dépôt :
3824584
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR ! de IDfel Val de loire

Présentation de la marque POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR !

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par IDfel Val de loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est IDfel Val de loire, association domicilié(e) 12 avenue Joxé - MIN - 49109 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDfel Val de loire domicilié(e) 12 avenue Joxé - MIN - 49109 - ANGERS - France.

La marque POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DU VAL DE LOIRE LES POMMES ONT LEUR TERROIR ! est expirée depuis le 18 avril 2021.

IDfel Val de loire a également déposé les autres marques suivantes : IDfel Val de Loire , VAL DE LOIRE FRUITS & LEGUMES


IDfel Val de loire, association - 12 avenue Joxé - MIN - 49109 - ANGERS - France


IDfel Val de loire - 12 avenue Joxé - MIN - 49109 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.