EGISOL
Présentation de la marque EGISOL
Déposée le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEX SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EGISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EGISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGISOL est expirée depuis le 10 juillet 2023.
IDEX SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629046 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663827 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01