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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEX ENERGIES
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SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE
IDEX ENERGIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3941583
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE de IDEX ENERGIES

Présentation de la marque SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE

Déposée le 23 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEX ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEX ENERGIES domicilié(e) 72 Avenue J B Clément - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 871 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGRM SOCIETE GEOTHERMALE DES RIVES DE MARNE est expirée depuis le 23 août 2022.

IDEX ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : GAIA , CRIDEX , ZEPHIRE , must


IDEX ENERGIES, Société par Actions Simplifiée - 72 Avenue J B Clément - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 315871640


CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700926 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Inscription le 12 mars 2018 - Concession de licence n°718431 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12

Appareils de production d'énergie, à savoir appareils électriques (générateurs), au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie) ;

Appareils de chauffage, à savoir (pompes à chaleur, appareils à effet pelletier), appareils de ventilation et de distribution d'eau ;

Construction, réparation et entretien d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux usagées, de production et de transport d'énergie ;

Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau et de vapeur d'eau. Informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;

Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau, ainsi qu'en matière de protection de l'environnement. Traitement des eaux. Traitement et recyclage des déchets ;

Conseils et informations techniques sur la gestion de l'énergie (production, transport, approvisionnement et consommation), des installations de chauffage, des eaux, des déchets, la protection de l'environnement, et la construction des installations y relatives. Services d'ingénierie.