Déposée le 2 août 1996 par IDERNE Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KAVATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est IDERNE Michel, domicilié(e) 37 route de Colmar, 67100 STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque KAVATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDERNE Michel - 37 route de Colmar, 67100 STRASBOURG - France
Cabinet METZ PATNI - France
Inscription le 24 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374390 - Publication au BOPI 2003-07-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Dentifrices. Gommes à mâcher à usage médical. Gommes à mâcher pharmaceutiques. Gommes à mâcher et à gonfler. Pâtes à mâcher. Matières à chiquer, en particulier gommes à chiquer. Articles de confiserie et de pâtisserie à savoir caramels, bonbons, biscuits, nougats, réglisse, pastilles à mâcher
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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