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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTY SIGN
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TITANIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TITANIUM
IDENTY SIGN, SARL

Numéro de dépôt :
4182442
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2025
TITANIUM de IDENTY SIGN

Présentation de la marque TITANIUM

Déposée le 21 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTY SIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TITANIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTY SIGN domicilié(e) ZI ATHELIA IV, 233 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 170 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTY SIGN, M. CHAILLOU LAURENT domicilié(e) ZI ATHELIA IV, 233 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque TITANIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITANIUM arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

IDENTY SIGN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA GRANDE PHARMACIE


IDENTY SIGN, SARL - ZI ATHELIA IV, 233 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 510170251


IDENTY SIGN, M. CHAILLOU LAURENT - ZI ATHELIA IV, 233 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684562 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684561 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684560 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

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