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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) identites 49
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viscovégétal
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

viscovégétal
identites 49, sarl

Numéro de dépôt :
3882993
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
viscovégétal de identites 49

Présentation de la marque viscovégétal

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) identites 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « viscovégétal »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) identites 49 domicilié(e) ZA Pôle 49, Rue de la Forgerie - 49480 - saint sylvain d'anjou - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 743 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, identites 49, M. francois renier domicilié(e) ZA Pôle 49, Rue de la Forgerie - 49480 - saint sylvain d'anjou - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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identites 49, sarl - ZA Pôle 49, Rue de la Forgerie - 49480 - saint sylvain d'anjou - France - SIREN 488743642


identites 49, M. francois renier - ZA Pôle 49, Rue de la Forgerie - 49480 - saint sylvain d'anjou - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592155 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.