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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL
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SaniCan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SaniCan
IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4081175
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2024
SaniCan de IDENTITE PUBLICITE CONSEIL

Présentation de la marque SaniCan

Déposée le 3 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SaniCan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL domicilié(e) 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 553 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, M. REMAUD PHILIPPE domicilié(e) 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque SaniCan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SaniCan est expirée depuis le 3 avril 2024.

IDENTITE PUBLICITE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CLICLOP , T-CLOP , CaniPropre , CityDog , CITY S , BoBino


IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, SARL - 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 403553514


IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, M. REMAUD PHILIPPE - 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635085 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Récipients d'emballage en métal ; poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. – mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement). – sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines ; tous ces produits n'étant pas en relation avec les équipements pour salles de bain.

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. – mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement). – sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines ; tous ces produits n'étant pas en relation avec les équipements pour salles de bain.

Poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. – mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement). – sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines ; tous ces produits n'étant pas en relation avec les équipements de salles de bain.