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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL
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CITY S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY S
IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4081506
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
CITY S de IDENTITE PUBLICITE CONSEIL

Présentation de la marque CITY S

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL domicilié(e) 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 553 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, M. PHILIPPE REMAUD domicilié(e) 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque CITY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY S est expirée depuis le 4 avril 2024.

IDENTITE PUBLICITE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CLICLOP , SaniCan , T-CLOP , CaniPropre , CityDog , BoBino


IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, SARL - 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 403553514


IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, M. PHILIPPE REMAUD - 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Matériaux de construction métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. - Mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement). - Sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. - Mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement). - Sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines ;

Poubelles ; Poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines. - Mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement). - Sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines.