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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL
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CaniPropre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CaniPropre
IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4070725
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
CaniPropre de IDENTITE PUBLICITE CONSEIL

Présentation de la marque CaniPropre

Déposée le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CaniPropre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTITE PUBLICITE CONSEIL domicilié(e) 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 553 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, M. REMAUD PHILIPPE domicilié(e) 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

La marque CaniPropre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CaniPropre est expirée depuis le 21 février 2024.

IDENTITE PUBLICITE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CLICLOP , SaniCan , T-CLOP , CityDog , CITY S , BoBino


IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, SARL - 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 403553514


IDENTITE PUBLICITE CONSEIL, M. REMAUD PHILIPPE - 45 RUE AMPERE, BP 40096 - 85003 - LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Matériaux de construction métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Mobilier urbain en métal à savoir distributeur en métal de sacs papier ou en plastique (autre qu'à prépaiement).

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Sacs en papier ou en plastique pour ramasser les déjections canines ;

Poubelles ; Poubelle urbaine en métal ou plastique pour la collecte des déjections canines.