Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTITE PLURIELLE & IDENTITES PLURIELLES
IDENTITE PLURIELLE/IDENTITES PLURIELLES, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3176314
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
IDENTITE PLURIELLE & IDENTITES PLURIELLES de IDENTITE PLURIELLE/IDENTITES PLURIELLES

Présentation de la marque IDENTITE PLURIELLE & IDENTITES PLURIELLES

Déposée le 22 juillet 2002 par l'association loi 1901 IDENTITE PLURIELLE/IDENTITES PLURIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDENTITE PLURIELLE & IDENTITES PLURIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 IDENTITE PLURIELLE/IDENTITES PLURIELLES domicilié(e) 3, rue Jules Valles,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTITE PLURIELLE/ IDENTITES PLURIELLES Nathalie Serfaty domicilié(e) 3, rue Jules Valles,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque IDENTITE PLURIELLE & IDENTITES PLURIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTITE PLURIELLE & IDENTITES PLURIELLES est expirée depuis le 22 juillet 2012.


IDENTITE PLURIELLE/IDENTITES PLURIELLES, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3, rue Jules Valles,75011 PARIS - 75011 - France


IDENTITE PLURIELLE/ IDENTITES PLURIELLES Nathalie Serfaty - 3, rue Jules Valles,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils électroniques permettant la transmission de données ; films (pellicules) impressionnés. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques et de documentaires ; reportages photographiques, cinématographiques ou audiovisuels ; planification de réceptions ; publication de textes ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts artistiques, culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation, de publicité ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, salons, symposiums, conférences, animations, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de musées (présentations, expositions) ; services d'orchestres ; cours linguistiques ; conseils en formation linguistique ; édition de livres et revues ; enseignement, formation et éducation en matière juridique, économique, historique, politique, culturelle, artistique, philosophique et sociologique, rédaction de scénarios, de films et de documentaires ; rédaction d'ouvrages, de livres et de revues ; enseignement à distance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.