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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDENTICAR FRANCE
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IDENTIBIKE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDENTIBIKE
IDENTICAR FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95555447
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2015

Présentation de la marque IDENTIBIKE

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) IDENTICAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDENTIBIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDENTICAR FRANCE domicilié(e) 7 rue Victor Hugo,92310 SEVRES (dossier no 2274259) - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 375 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2274259) - 75009 - France.

La marque IDENTIBIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDENTIBIKE est expirée depuis le 27 janvier 2015.

IDENTICAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : e-SAT , TWINPACK , PROTEXCAR , ID IDENTICAR , IDENTICAR , (Marque figurative) , MOBISTOP , IDENTISAT , CALLSAT , AUTOSTOP


IDENTICAR FRANCE Société anonyme - 7 rue Victor Hugo,92310 SEVRES (dossier no 2274259) - 92310 - France - SIREN 327375432


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2274259) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274259 - Publication au BOPI 2004-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Sableuses, machines à graver, à graver à l'eau forte, à buriner, pistolets ainsi que pochoirs et masques pour ces machines et pièces des machines précitées.Marquage de voiture et de véhicules deux roues pour des objectifs de sécurité et d'identification

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.