Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDENTICAR FRANCE
/
e-SAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-SAT
IDENTICAR FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3114048
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque e-SAT

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) IDENTICAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDENTICAR FRANCE domicilié(e) 7, rue Victor Hugo, 92310 Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oppenheimer Wolff & Donnelly LLP - France.

La marque e-SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-SAT est expirée depuis le 27 juillet 2011.

IDENTICAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TWINPACK , PROTEXCAR , ID IDENTICAR , IDENTICAR , (Marque figurative) , MOBISTOP , IDENTISAT , CALLSAT , AUTOSTOP , IDSAT


IDENTICAR FRANCE (société anonyme) - 7, rue Victor Hugo, 92310 Sèvres - France


Oppenheimer Wolff & Donnelly LLP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, système de localisation de véhicules par satellites. Systèmes d'alarme, antivols pour véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.