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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDENTAL
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CALMOGRATTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMOGRATTE
IDENTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3975230
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
CALMOGRATTE de IDENTAL

Présentation de la marque CALMOGRATTE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALMOGRATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDENTAL domicilié(e) 20 rue des pyrenees - 64800 - ARROS DE NAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 904 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTAL, M. Gérard d'ARROS domicilié(e) 20 rue des pyrenees - 64800 - ARROS DE NAY - France.

La marque CALMOGRATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMOGRATTE est expirée depuis le 17 janvier 2023.

IDENTAL a également déposé les autres marques suivantes : LACTESSENCE , IDENTAL


IDENTAL, SAS - 20 rue des pyrenees - 64800 - ARROS DE NAY - France - SIREN 527904932


IDENTAL, M. Gérard d'ARROS - 20 rue des pyrenees - 64800 - ARROS DE NAY - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.