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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEMECA EUROPE
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MECASOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECASOLUTION
IDEMECA EUROPE, sas

Numéro de dépôt :
3864519
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
MECASOLUTION de IDEMECA EUROPE

Présentation de la marque MECASOLUTION

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEMECA EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECASOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEMECA EUROPE domicilié(e) ZI LA CARDINERIE, 43 route de Poitiers - 86340 - NOUAILLE MAUPERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 380 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEMECA EUROPE domicilié(e) ZI LA CARDINERIE, 43 route de Poitiers - 86340 - NOUAILLE MAUPERTUIS - France.

La marque MECASOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECASOLUTION est expirée depuis le 5 octobre 2021.

IDEMECA EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : IDEMECA


IDEMECA EUROPE, sas - ZI LA CARDINERIE, 43 route de Poitiers - 86340 - NOUAILLE MAUPERTUIS - France - SIREN 327380481


IDEMECA EUROPE - ZI LA CARDINERIE, 43 route de Poitiers - 86340 - NOUAILLE MAUPERTUIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.