Déposée le 26 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « IDEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEMA domicilié(e) 22 RUE LOUIS DE COSSE BRISSAC - 78640 - NEAUPHLE-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 335 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL IDEMA domicilié(e) 22 RUE LOUIS DE COSSE BRISSAC - 78640 - NEAUPHLE-LE-CHATEAU - France.
La marque IDEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEMA est expirée depuis le 26 août 2023.
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEMA est expirée depuis le 26 août 2023.
IDEMA a également déposé les autres marques suivantes : IC IDEMA CONSEIL
IDEMA, SARL - 22 RUE LOUIS DE COSSE BRISSAC - 78640 - NEAUPHLE-LE-CHATEAU - France - SIREN 418335980
SARL IDEMA - 22 RUE LOUIS DE COSSE BRISSAC - 78640 - NEAUPHLE-LE-CHATEAU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401923 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397849 - Publication au BOPI 2004-08-17
Inscription le 6 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465157 - Publication au BOPI 2007-12-06
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525512 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, armatures, chassis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, cachés, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de verandas (métalliques) ; huisseries métallique ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation des portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtre ; blindages, y compris blindages deportes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques). Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le batiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ; profiles non métalliques, y compris les profiles en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas. Vérandas, fenêtres et portes non métalliques y compris vérandas, fenêtre, portes et portes de garages en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, armatures, chassis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non-métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; type capteurs solaires ; polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Service de diffusion d'annonces publicitaire ; démonstration de produits, notamment portes, fenêtres et vérandas. Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de renovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichages électroniques (télécommunication), courriers et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunication. De façon générale communication et transmission d'informations et de publicités par voie de terminaux d'ordinateurs et sur le réseau internet. Conseils en décoration intérieure ; décoration intérieure. Etudes de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie. Contrôle de qualité. Conseils et consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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