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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) idées fêtes
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ID Fêtes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID Fêtes
idées fêtes, sarl

Numéro de dépôt :
3821827
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
ID Fêtes de idées fêtes

Présentation de la marque ID Fêtes

Déposée le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) idées fêtes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Fêtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) idées fêtes domicilié(e) 4 bis impasse de la draye - 34920 - LE CRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, idées fêtes domicilié(e) 4 bis impasse de la draye - 34920 - LE CRES - France.

La marque ID Fêtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Fêtes est expirée depuis le 8 avril 2021.


idées fêtes, sarl - 4 bis impasse de la draye - 34920 - LE CRES - France


idées fêtes - 4 bis impasse de la draye - 34920 - LE CRES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589414 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; Services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ; Flocage de vêtements (impression de dessins). Objet de cotillons.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.