Déposée le 3 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) idées claires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZOZOÏDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) idées claires domicilié(e) 4 square du Roi Arthur, 35000 Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 750 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL idées claires - France.
La marque ZOZOÏDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL idées claires - 4 square du Roi Arthur, 35000 Rennes - France - SIREN 418750295
SARL idées claires - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379883 - Publication au BOPI 2003-10-20
Inscription le 23 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°439343 - Publication au BOPI 2006-08-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
- support numérique et magnétique ; logiciel et progiciel ; disques compacts numériques ; appareils et instruments de reproduction du son et des images ; disques acoustiques - couvertures de lit de table, produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviette de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Conception, élaboration et production de films ; éducation ; édition de livres, affiches et revues ; édition et distribution de films sur bande vidéo à destination du public.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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