Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENTREPRISE ET DES CADRES
IDEE S.A.

Numéro de dépôt :
1735928
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/01/1998

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENTREPRISE ET DES CADRES

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) IDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENTREPRISE ET DES CADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEE domicilié(e) Place du marché Couvert, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCILLAUD Serge - France.

La marque INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENTREPRISE ET DES CADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENTREPRISE ET DES CADRES est expirée depuis le 29 janvier 1998.

IDEE a également déposé les autres marques suivantes : ID commercialisation IDEE - ICHTYO DEVELOPPEMENT EAU ENVIRONNEMENT , EPSECO , INVENTOSCOPE , MTE , ISEC


IDEE S.A. - Place du marché Couvert, 24100 BERGERAC - France


M. MARCILLAUD Serge - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

éducation, institutions d'enseignement