Déposée le 28 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) IDEAT EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAT EDITIONS domicilié(e) 12-14, rue Jules César - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 011 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC SNR DENTON Europe domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042979.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAT EDITIONS, Société Anonyme - 12-14, rue Jules César - 75012 - PARIS - France - SIREN 423011923
Mme Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC SNR DENTON Europe - 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Bougies et mèches pour l'éclairage, chandelles, cierges, veilleuses (bougies).
Bronzes (objets d'art), objets d'art en métaux commun.
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction du son, des images ou d'autres données, supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, appareils, dispositifs et instruments pour l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception du son et/ou des images, enregistrements audio et vidéo téléchargeables, ordinateurs, tablettes électroniques, terminaux informatiques, périphériques informatiques, matériel informatique, à savoir ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, télécopieurs, appareils et instruments de télécommunications,, logiciels de jeux informatiques et électroniques, logiciels et matériel informatique (ordinateurs) dotés de fonctions multimédias et interactives, appareils de jeux informatiques, moniteurs, écrans d'affichage, claviers, vidéophones, unités de disques, unités centrales de traitement, matériel et appareils de stockage de données magnétiques, optiques et électroniques, disques en vinyle préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD), tapis de souris, écouteurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo haute-fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones, lecteurs audionumériques et vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et interactives, postes de radio, appareils de prises de vue, caméra vidéo, téléphones, téléphones sans fil, téléphones mobiles, pièces et accessoires de téléphones mobiles (étuis, housses, protections), lecteurs de musique numérique et/ou vidéo, lecteurs MP3, MP4 et autres lecteurs audio de format numérique, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour envoi et réception d'appels téléphoniques, télécopies, courrier électronique, contenus vidéo, messagerie instantanée, musique, contenus audiovisuels et multimédias et autres données numériques, dispositifs pour système de positionnement mondial (GPS), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, écrans vidéo, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique) et lunettes de soleil ; casques de protection pour le sport ; casques de protection.
Appareils et installations d'éclairage, luminaires, ampoules d'éclairage, lustres, plafonniers, lampes d'éclairage, appliques murales électriques (luminaires) pour l'éclairage, lampadaires, tubes de lampes, abat-jour, porte abat-jour, diffuseurs (éclairage), globes de lampes, grille-pain ou toasteurs, bouilloires électriques, cafetières électriques.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment bicyclettes, bicycles, cycles, vélos, véhicules automobiles, motocyclettes et motocycles.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir à savoir objets d'art, figurines [statuettes], statues, insignes, lingots, ornements de chapeaux, boîtes, boîtiers, bracelets, chaînes, médailles, en or, en argent filé, brut ou battu, en osmium, en palladium, en platine [métal], en rhodium, en ruthénium, en cuivre ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de presse, chroniques et articles écrits ou publiés contenus ou fournis dans des publications imprimées, périodiques, journaux, magazines, suppléments de magazines, livres, carnets d'adresse, livres manuscrits, cahiers, livrets, brochures, communiqués de presse, répertoires et autres documents imprimés, blocs-notes, ouvrages de référence, manuels, catalogues, bulletins, calendriers, journaux, brochures, affiches, cartes postales, matériel d'instruction ou d'enseignement autre que les appareils, clichés d'imprimerie, papeterie, matériel pour les artistes, photographies, photographies d'art, albums photos, images, dessins, autocollants, décalcomanies, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, panneaux publicitaires en papier ou en carton, reproductions et représentations graphiques, imprimés graphiques, objets d'art lithographiés, gravures et objets d'art gravés.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses et porte-monnaie, coffres de voyage, étuis pour clés, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, carnassières, carniers, havresacs, malles, mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, sacs de plage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, porte-documents, trousses de voyage, valises ; couvertures en peaux (fourrures) ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie.
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.
Meubles, commodes, armoires, buffets, bureaux (meubles), vaisseliers, bahuts (coffres) non métalliques, vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; sièges, à savoir fauteuils, canapés, chaises, bancs, étagères et rayons de bibliothèques, lits, divans, sofas, tabourets, poufs, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, chaises longues, corbeilles et paniers non métalliques, tables, vitrines (meubles) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en corail, en nacre, en écume de mer ou en succédanés de toutes ces matières ; statues, bustes et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, corail, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; mobiles décoratifs, présentoirs pour journaux, coussins ; boîtes en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour vêtements (non métalliques), meubles d'intérieur et de jardin ; glaces (miroirs), cadres (encadrements).
Verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes), à savoir articles de verrerie pour le ménage, la cuisine ou la table, articles en porcelaine pour la ménage ou la cuisine ou la table, articles en faïence pour le ménage, la cuisine ou la table ; objets d'art en terre cuite ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; bacs à fleurs ; boîtes à savon ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; bonbonnières ; brûle-parfums ; services à café ; cafetières non électriques ; flacons ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; percolateurs à café non électriques ; verre peint ; verre émaillé ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de cuisine et notamment moules, cuillers à mélanger, spatules, dessous-de-plat, ustensiles de cuisson non électriques, aquariums (d'appartement), distributeurs automatiques de savon, plats de cuisson, plateaux à usage domestique ; émulseurs non électriques à usage domestique, mixeurs de cuisine (non électriques), boîtes à sucreries, récipients pour boissons, verres, assiettes, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, bols, bouteilles, bouchons, casseroles, batteries de cuisine, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, porte couteaux pour la table, tasses ; bocaux, sucriers.
Tissus, produits en matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir jetés de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage ou plaids, couvre-lits, damas (étoffe), housses pour coussins, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes et tissus de laine, tissus de lin, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table non en papier, tissus d'ameublement, moleskine (tissu), non-tissés (textile), tissus de soie, taffetas (tissus), tissus imitant la peau d'animaux, tentures murales en matières textiles, rideaux et portières (rideaux) en matières textiles ou en matières plastiques, voilages (rideaux) ; tapis de table, chemins de table, nappes de table, sets de table non en papier.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de gymnastique ; sous-vêtements, lingerie de corps.
Fleurs artificielles ; articles de mercerie, à l'exception des fils.
Tapis ; papiers peints textiles ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints et papiers de tenture ; tapis de gymnastique.
Jeux, jouets, à savoir notamment modèles réduits de véhicules et poupées de collection ; décorations pour arbres de Noël ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets), articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes et notamment appareils de gymnastique, appareils de culture physique ; piscines et bassins (articles de jeu ou de sport) ; machines de jeux informatiques et électroniques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.
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