Déposée le 25 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAUTICALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEAS domicilié(e) 2, rue du Plat d'Etain, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 785 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIOTIER Frédéric - France.
La marque NAUTICALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAS (SARL) - 2, rue du Plat d'Etain, 37000 TOURS - France - SIREN 407785203
Monsieur LIOTIER Frédéric - France
Inscription le 21 avril 2004 - Changement d'adresse n°391206 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués (métaux précieux et leurs alliages) à savoir : figurines/statuettes d'art, cendriers, boîtes de rangement, bougeoirs, vases ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; cartonnages ; affiches, boîtes en papier et/ou carton ; papier d'emballage ; sacs, sachets, (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; emballages en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, livres, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, manuels, manuels d'utilisation, livrets, guides, fascicules, fiches, fiches pratiques, fiches proposant des informations sur les voiliers, les bateaux, les navires et sur le thème de la mer, fiches proposant des informations sur les appareils et instruments de navigation, fiches proposant des informations sur les métiers de marins, sur les évènements et les rassemblements nautiques, fiches de conseils en matière de navigation de plaisance et maritime ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour clés [articles de maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables et serviettes d'écoliers et d'aviateurs, sacs de campeurs, sac de sport et de loisirs (à l'exception de ceux jouant le rôle d'étuis) , sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de voyage ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et canes ; fouets et sellerie quelque soit la dimension. Meubles (objets d'art en bois, coffres, bahuts, bancs, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux, coffrets à cartes à jouer ou pour cartes de marine, pans de boiserie pour meubles, buffets, buffets roulants, chevets, dessertes, meubles de bureaux, bureaux, caisses, cartothèques (meubles) , chaises, chaises longues, coffres, coffrets, commodes, comptoirs, portes de meubles, moulures pour cadres, paravents, patères pour vêtements, plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-parapluie, porte-manteaux, porte-revues, plateaux de tables, tables, tables de salon, table d'apéritif, tables de nuit, tables à dessin, tabouret, tiroirs, vaisseliers, tous ces objets cidessus énumérés étant en bois ; glaces (miroirs) , cadres ou objets assimilés pouvant être dénommés plan de voile (1/2 coque de bateau en bois ou résine collée sur un support en verre ou bois avec en arrière-plan le dessin de la voilure du bateau) ; plan de voilure (1/2 coque de bateau en bois ou résine collée sur un support en verre ou bois avec en arrière-plan le dessin de la voilure du bateau) , 1/2 coques de bateaux en bois ou résine montées sur support de verre ou de bois et nécessitant soit une fixation murale soit comme objets à poser, vitrines marine (cadres sur le thème de la mer incorporant un contenu) se rapportant à des bateaux, voiliers, navires, ou des scènes de marine. Ces objets nécessitant soit un support mural, soient étant des objets à poser ; étant fabriqués en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (sacs pour le rangement et le transport de voiles de bateaux) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles ci-après désignés ; linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de toilette, serviettes de bain ou de plage ; couvertures de lit et de table. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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