Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC SANTE
IDEAS Y MARCAS

Numéro de dépôt :
93487643
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque AVEC SANTE

Déposée le 14 octobre 1993 par IDEAS Y MARCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEC SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est IDEAS Y MARCAS, domicilié(e) 12, rue Orense, MADRID 28020 ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque AVEC SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC SANTE est expirée depuis le 14 octobre 2003.

IDEAS Y MARCAS a également déposé les autres marques suivantes : $ LA VIEILLESSE SANS MALADIE


IDEAS Y MARCAS - 12, rue Orense, MADRID 28020 ESPAGNE - Espagne


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Services d'hôtellerie et de restauration; maisons de retraite pour personnes âgées; maisons de repos et de convalescence, tous ces services étant rendus sous contrôle médical