Marque expirée - Marque en non vigueur

IDéAM
IDEAM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3459748
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
IDéAM de IDEAM

Présentation de la marque IDéAM

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDéAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEAM domicilié(e) 13 Rue Colbert,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 500 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Sylvie Scelles Tavé Amyot Juridique & Fiscal domicilié(e) 3 Rue Léon Jost,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDéAM est expirée depuis le 30 octobre 2016.

IDEAM a également déposé les autres marques suivantes : IDéAM


IDEAM S.A.R.L. - 13 Rue Colbert,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 492500806


Me Sylvie Scelles Tavé Amyot Juridique & Fiscal - 3 Rue Léon Jost,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Assistance à maîtrise d'ouvrage ;

Ingénierie développement.