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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALP SPORT
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DEGRE 7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEGRE 7
IDEALP SPORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570609
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2029
DEGRE 7 de IDEALP SPORT

Présentation de la marque DEGRE 7

Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALP SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGRE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALP SPORT domicilié(e) 29 Chemin de La Fonderie - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 087 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DEGRE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEGRE 7 arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

IDEALP SPORT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LACROIX , LACROIX , LE GRAND TETRAS , LX POWDER , LIBRE LIBRES


IDEALP SPORT, Société par actions simplifiée - 29 Chemin de La Fonderie - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 803087758


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63168 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 10 mars 2004 - Gage constitué n°388649 - Publication au BOPI 2004-03-10

Inscription le 10 mars 2004 - Gage constitué n°388648 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Renouvellement avec limitation le 8 mars 1999 n°2139306 - Publication au BOPI 1999-03-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 11 mars 2003 - Gage constitué n°366631 - Publication au BOPI 2003-03-11

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185737 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 15 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165154 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346729 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 15 juillet 2002 - Gage constitué n°350294 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 15 juillet 2002 - Gage constitué n°350293 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 11 mars 2003 - Gage constitué n°366630 - Publication au BOPI 2003-03-11

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424884 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595997 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595996 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595998 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°595999 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°596001 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 5 mars 2013 - Gage radié n°596000 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651056 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715793 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21

Vêtements ; chaussures ; chapellerie vêtements de sport ; vêtements pour la pratique de l'alpinisme, de la montagne, du ski. Articles de sport ; articles pour la pratique de l'alpinisme, de la montagne et du ski à savoir, skis, raquettes, cordes de raquettes, fart, fixations de skis, gants de ski, revêtements de skis, racloirs pour skis, peaux de phoques, casques protecteurs bobsleighs, luges.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].