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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Idéale Résidence Mobile
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SATURNE II
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATURNE II
Idéale Résidence Mobile SA

Numéro de dépôt :
94539973
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque SATURNE II

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Idéale Résidence Mobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SATURNE II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Idéale Résidence Mobile domicilié(e) 24 Route de la Roche, 85400 Luçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 680 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Idéale Résidence Mobile - France.

La marque SATURNE II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATURNE II est expirée depuis le 6 octobre 2004.

Idéale Résidence Mobile a également déposé les autres marques suivantes : TITANIA , VENUS , IRM IDEALE RESIDENCE MOBILE , NOUS AVONS TELLEMENT DE CHOSES À PARTAGER , OCTALIA , SAPHIR , MERCURE , CALYPSO , IDEALE RESIDENCE MOBILE , PLUTON


Idéale Résidence Mobile SA - 24 Route de la Roche, 85400 Luçon - France - SIREN 387680457


Idéale Résidence Mobile - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Constructions transportables métalliques (Mobil-Homes) Résidences mobiles Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Matériaux de constructions non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.