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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE
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MERCURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MERCURE
IDEALE RESIDENCE MOBILE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96653686
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque MERCURE

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE domicilié(e) 115 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,85400 LUCON (dossier no 2319760) - 85400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 483 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2319760) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCURE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

IDEALE RESIDENCE MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : TITANIA , VENUS , IRM IDEALE RESIDENCE MOBILE , NOUS AVONS TELLEMENT DE CHOSES À PARTAGER , OCTALIA , SAPHIR , CALYPSO , IDEALE RESIDENCE MOBILE , PLUTON , ALTAIR


IDEALE RESIDENCE MOBILE société par actions simplifiée - 115 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,85400 LUCON (dossier no 2319760) - 85400 - France - SIREN 388483133


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2319760) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319760 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385958 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333567 - Publication au BOPI 2001-10-25

Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°336245 - Publication au BOPI 2001-10-24

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Constructions transportables métalliques (Résidences Mobiles) Appareils de locomotion par terre par air ou par eau Constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.