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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE
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IDEALE RESIDENCE MOBILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDEALE RESIDENCE MOBILE
IDEALE RESIDENCE MOBILE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92403799
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/01/2012

Présentation de la marque IDEALE RESIDENCE MOBILE

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « IDEALE RESIDENCE MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE domicilié(e) 115, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,85400 LUCON (dossier no 2212798) - 85400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 483 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.V.S. CABINET D'AVOCATS domicilié(e) 28 Bd de Launay , BP 58649,44186 NANTES cedex 4 (dossier no 2212798) - 44186 - France.

La marque IDEALE RESIDENCE MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEALE RESIDENCE MOBILE est expirée depuis le 23 janvier 2012.

IDEALE RESIDENCE MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : TITANIA , VENUS , IRM IDEALE RESIDENCE MOBILE , NOUS AVONS TELLEMENT DE CHOSES À PARTAGER , OCTALIA , SAPHIR , MERCURE , CALYPSO , PLUTON , ALTAIR


IDEALE RESIDENCE MOBILE Société par actions simplifiée - 115, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,85400 LUCON (dossier no 2212798) - 85400 - France - SIREN 388483133


C.V.S. CABINET D'AVOCATS - 28 Bd de Launay , BP 58649,44186 NANTES cedex 4 (dossier no 2212798) - 44186 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336946 - Publication au BOPI 2001-12-13

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212798 - Publication au BOPI 2001-12-20

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Résidences mobiles et caravanes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.