IDEALE RESIDENCE MOBILE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92403798
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/01/2022
Présentation de la marque I R M
Déposée le 23 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « I R M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEALE RESIDENCE MOBILE domicilié(e) 115 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 85400 - LUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 592 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque I R M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEALE RESIDENCE MOBILE, société par actions simplifiée - 115 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 85400 - LUCON - France - SIREN 444592240
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°336245 - Publication au BOPI 2001-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212799 - Publication au BOPI 2001-12-20
Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385958 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333567 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336946 - Publication au BOPI 2001-12-13
Renouvellement sans limitation n°2212397 - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569032 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488756 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11
Inscription le 28 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734552 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-28
Résidences mobiles et caravanes; résidences mobiles et caravanes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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