Déposée le 29 mai 2000 par IDEALE RESIDENCE MOBILE (socit anonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IRM Les régionales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est IDEALE RESIDENCE MOBILE (socit anonyme) domicilié(e) 115 rue de Lattre de Tassigny, 85400 LUON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque IRM Les régionales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRM Les régionales est expirée depuis le 29 mai 2010.
IDEALE RESIDENCE MOBILE (socit anonyme) - 115 rue de Lattre de Tassigny, 85400 LUON - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°336245 - Publication au BOPI 2001-10-24
Inscription le 3 février 2004 - Gage constitué n°385958 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333567 - Publication au BOPI 2001-10-25
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Habitations (métalliques) légères de loisirs, chalets (métalliques) et résidences (métalliques) mobiles. Caravanes. Habitations (non métalliques) légères de loisirs, chalets (non métalliques) et résidences (non métalliques) mobiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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