Déposée le 25 janvier 1996 par IDéale DS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IDEALE DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est IDéale DS, Association domicilié(e) 22 rue Bourgend - 67204 - ACHENHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Drouillon Paul domicilié(e) Les Biches, BP 65 - 68160 - SAINTE MARIE AUX MINES - France.
La marque IDEALE DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDEALE DS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.
IDéale DS, Association - 22 rue Bourgend - 67204 - ACHENHEIM - France
M. Drouillon Paul - Les Biches, BP 65 - 68160 - SAINTE MARIE AUX MINES - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302151 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2015 n°2603293 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-28
Accouplement pour véhicules terrestres - chambres à air pour pneumatiques - ressorts amortisseurs pour véhicules - amortisseurs pour automobiles - automobiles - appuie-tête pour sièges de véhicules - avertisseurs sonores pour véhicules - capots pour automobiles - carrosseries pour automobiles - châssis pour automobiles - cylindre d'automobiles - démarreurs pour automobiles - pare-chocs pour automobiles - avertisseurs sonores pour véhicules - barres de torsion pour véhicules - boîtes de vitesses pour véhicules terrestres - bouchons de radiateurs de véhicules - pare-brise - capotes de véhicules - capots de moteurs pour véhicules - circuits hydrauliques pour véhicules - indicateurs de direction pour véhicules - pots d'échappement pour véhicules terrestres - engrenages pour véhicules terrestres - embrayage pour véhicules terrestres - enjoliveurs - enveloppes (pneumatiques) - essuie-glace - garniture de freins pour véhicules terrestres - freins de véhicules - jantes de roues de véhicules - moteurs pour véhicules terrestres - radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres - roues de véhicules - sièges de véhicules - vitres de véhicules - volants de véhicules - ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres - courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres.Abonnement à des journaux - organisation de concours - distribution de journaux - divertissement - édition de textes - production de films - publications de livres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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