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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARDDomaine de Bailly-le-Bel
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AEROFLUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROFLUX
IDEAL STANDARD (société anonyme) Domaine de Bailly-le-Bel, Breuil-le-Sec

Numéro de dépôt :
1609241
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2000

Présentation de la marque AEROFLUX

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARDDomaine de Bailly-le-Bel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARDDomaine de Bailly-le-Bel domicilié(e) 60600 CLERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque AEROFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROFLUX est expirée depuis le 14 août 2000.


IDEAL STANDARD (société anonyme) Domaine de Bailly-le-Bel, Breuil-le-Sec - 60600 CLERMONT - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, plus particulièrement, baignoires de balnéothérapie