RIVAGE
Présentation de la marque RIVAGE
Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RIVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGE est expirée depuis le 27 mai 1997.
IDEAL STANDARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29