Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINETTE
IDEAL STANDARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1333790
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque REINETTE

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD domicilié(e) Domaine de Bailly-le-Bel, 60840 BREUIL-LE-SEC (dossier no 2054107) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2054107) - France.

La marque REINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINETTE est expirée depuis le 6 décembre 2005.

IDEAL STANDARD a également déposé les autres marques suivantes : SALAMBO , CLASSIC , IDEALUX , AVOCADO , IDEAL NEOLIS , C E D I S C , PLAYA , IDEAL PLASTIQUE , STARLOR , COLUMBIA


IDEAL STANDARD (société anonyme) - Domaine de Bailly-le-Bel, 60840 BREUIL-LE-SEC (dossier no 2054107) - France - SIREN 542020060


OFFICE BLETRY - (dossier no 2054107) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1995 n°2054107 - Publication au BOPI 1995-09-01

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190592 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, plus particulièrement, une baignoire.