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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD
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OVALIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVALIA
IDEAL STANDARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1551005
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1999

Présentation de la marque OVALIA

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD domicilié(e) Les Mercuriales 40, rue Jean-Jaurès, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque OVALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALIA est expirée depuis le 15 septembre 1999.

IDEAL STANDARD a également déposé les autres marques suivantes : SALAMBO , CLASSIC , IDEALUX , AVOCADO , IDEAL NEOLIS , C E D I S C , PLAYA , IDEAL PLASTIQUE , STARLOR , COLUMBIA


IDEAL STANDARD (société anonyme) - Les Mercuriales 40, rue Jean-Jaurès, 93170 BAGNOLET - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, plus particulièrement, urinoirs