ELYSSE
Présentation de la marque ELYSSE
Déposée le 26 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSSE est expirée depuis le 26 janvier 1997.
IDEAL STANDARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29