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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDEAL-STANDARD
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CLERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERMONT
IDEAL-STANDARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614688
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2000

Présentation de la marque CLERMONT

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) IDEAL-STANDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL-STANDARD domicilié(e) Domaine de Bailly-le-Bel - Breuil-le-Sec, 60600 CLERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERMONT est expirée depuis le 11 septembre 2000.

IDEAL-STANDARD a également déposé les autres marques suivantes : SALAMBO , CLASSIC , IDEALUX , AVOCADO , IDEAL NEOLIS , C E D I S C , PLAYA , IDEAL PLASTIQUE , STARLOR , COLUMBIA


IDEAL-STANDARD (société anonyme) - Domaine de Bailly-le-Bel - Breuil-le-Sec, 60600 CLERMONT - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231147 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231146 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160806 - Publication au BOPI 1993-06-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires