IDEAL STANDARD INTERNATIONAL NV, Société de droit belge
Numéro de dépôt :
3766834
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2030
Présentation de la marque EXACTO
Déposée le 16 septembre 2010 par la société étrangère IDEAL STANDARD INTERNATIONAL NV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la société étrangère IDEAL STANDARD INTERNATIONAL NV domicilié(e) Corporate Village - Gent Building, Da Vincilaan 2 - 1935 - Zaventem - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Société par actions simplifiée, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque EXACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL STANDARD INTERNATIONAL NV, Société de droit belge - Corporate Village - Gent Building, Da Vincilaan 2 - 1935 - Zaventem - Belgique
CASALONGA, Société par actions simplifiée, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 17 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°785428 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745902 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-20
Installations et appareils de distribution d'eau et sanitaires ; mobilier de salle de bain ; baignoires ; lavabos, bidets, toilettes, urinoirs (à l'exception des toilettes portables) ; réservoirs et chasses d'eau pour toilettes ; sièges de toilettes (W.C.) ; socles pour lavabos ; éviers, y compris éviers métalliques ; baignoires à remous et d'hydromassage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Meubles, en particulier meubles de salle de bains ; meubles et garnitures de meubles pour salles de bain, cabinets de toilettes, cabines d'essayage, saunas et cuisines ; miroirs ; encadrements pour miroirs et cadres ; fixations non métalliques pour miroirs ; étagères de rangement ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; étagères et rayonnages ; accessoires non métalliques pour meubles à savoir poignées et crochets ; rails de support et poignées ; rampes (quincaillerie non métallique) ; porte-manteaux, tiroirs à vêtements, rails à vêtements (penderie) ; distributeurs de serviettes (non métalliques) ; rails, anneaux et supports pour serviettes (quincaillerie non métallique) ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; bouchons (capsules de bouchage) non métalliques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Petits ustensiles et récipients domestiques, ainsi que leurs supports à savoir porte-serviettes, supports pour brosses à dent, supports pour verres à dent, porte-rouleaux pour papier hygienique, supports et distributeurs de shampooing, porte-blaireaux ; mobiliers de salle de bains ; coupelles, supports et distributeurs de savon, lotions et shampooings ; brosses de toilettes ; brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents et verres à boire ; supports et distributeurs pour brosses, papier hygiénique, serviettes ou verres à boire ; poubelles ; plateaux ; paniers à serviettes ; paniers à linge ; boutons (poignées) en porcelaine ou en céramique ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
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