Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA
/
SOLFEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLFEGE
IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA, Société Belge

Numéro de dépôt :
1562936
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
SOLFEGE de IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA

Présentation de la marque SOLFEGE

Déposée le 30 novembre 1989 par la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLFEGE »

Le déposant est la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA domicilié(e) Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLFEGE est expirée depuis le 30 novembre 2019.

IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA a également déposé les autres marques suivantes : DISTINTO , AMERICAN STANDARD , QUEROY , UTHA , ZENTA , CERAFIRST , IDEALCAST , AMERICAN STANDARD IDEAL STANDARD , IDEALAQUA , MATURA


IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA, Société Belge - Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique


SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146735 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497332 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497335 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°497334 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°497333 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422028 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Tous appareils sanitaires notamment baignoires, lavabos, receveurs de douche, bidets, cuvette et réservoir de WC, robinets pour appareils sanitaires de salle de bains et de cuisine