Déposée le 18 août 1989 par la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDEALCAST »
Le déposant est la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA domicilié(e) Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA, Société Belge - Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique
SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142508 - Publication au BOPI 1999-04-16
Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°65863 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491459 - Publication au BOPI 2009-01-23
Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°174804 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491458 - Publication au BOPI 2009-01-23
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185435 - Publication au BOPI 1995-05-22
Inscription le 7 mai 2009 - Gage constitué n°498676 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-07
Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414962 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-03
Mousse de matière plastique revêtue ou sur support, baignoires, appareils sanitaires, notamment lavabos et réservoirs, tables de toilette (dessus de mobilier), piètement pour toilettes, urinoirs, bidets, éviers de cuisine, équipements pour appareils sanitaires, notamment robinets, évacuations, têtes de douche et chasses d'eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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