Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSPHORE
IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA, Société Belge

Numéro de dépôt :
99801100
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque BOSPHORE

Déposée le 30 juin 1999 par la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSPHORE »

Le déposant est la société IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA domicilié(e) Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSPHORE est expirée depuis le 30 juin 2019.

IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA a également déposé les autres marques suivantes : DISTINTO , AMERICAN STANDARD , QUEROY , UTHA , SOLFEGE , ZENTA , CERAFIRST , IDEALCAST , AMERICAN STANDARD IDEAL STANDARD , IDEALAQUA


IDEAL STANDARD INTERNATIONAL BVBA, Société Belge - Chaussée de Ware 1789 - 1160 BRUSSELS - Belgique


SGA2 - Rue M.Dormoy BP 7525 - 64025 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Inscription le 14 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497335 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°497333 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 14 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°497334 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-14

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410941 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Evier en céramique.