Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCANE
Ideal Standard International BVBA, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
95589226
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2025

Présentation de la marque ARCANE

Déposée le 22 septembre 1995 par la société étrangère Ideal Standard International BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société étrangère Ideal Standard International BVBA domicilié(e) Corporate Village – Gent Buiding, Da Vincilaan 2 - 1935 - ZAVENTEM - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCANE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

Ideal Standard International BVBA a également déposé les autres marques suivantes : DISTINTO , AMERICAN STANDARD , QUEROY , UTHA , SOLFEGE , ZENTA , CERAFIRST , IDEALCAST , AMERICAN STANDARD IDEAL STANDARD , IDEALAQUA


Ideal Standard International BVBA, Société de droit belge - Corporate Village – Gent Buiding, Da Vincilaan 2 - 1935 - ZAVENTEM - Belgique


Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°432983 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306570 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432986 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432985 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432984 - Publication au BOPI 2006-01-30

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°656535 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-22

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593489 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22

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