Déposée le 12 décembre 2014 par Ideal Standard International (BVBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « AMERICAN STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est Ideal Standard International (BVBA) domicilié(e) Corporate Village, 2 Gent Building, Da Vincilaan - 1935 - ZAVENTEM - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme Claire de Chassey domicilié(e) 9 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France.
La marque AMERICAN STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN STANDARD arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
Ideal Standard International (BVBA a également déposé les autres marques suivantes : MATURA , ARCANE , CONCA
Ideal Standard International (BVBA) - Corporate Village, 2 Gent Building, Da Vincilaan - 1935 - ZAVENTEM - Belgique
TWELVE, Mme Claire de Chassey - 9 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Installations et appareils de distribution d'eau et sanitaires ; baignoires ; lavabos, bidets, toilettes, urinoirs (à l'exception des toilettes portables) ; réservoirs et chasses d'eau pour toilettes ; sièges de toilettes [W.-C.] ; socles pour lavabos (parties des installations sanitaires) ; éviers, y compris éviers métalliques ; baignoires à remous et baignoires d'hydromassages ;
Mobilier de salle de bains ; meubles et ferrures non métalliques d'assemblage pour meubles de salles de bain, cabinets de toilette, cabines d'essayage, saunas et cuisines ; miroirs ; encadrements pour miroirs et cadres ; supports pour miroirs ; récipients non métalliques (stockage) ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; crochets non métalliques de salle de bain ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; étagères et rayonnages ; accessoires non métalliques pour meubles, à savoir poignées et crochets ; rails de support pour rideaux et poignées pour salle de bains non métallique ; barres de maintien pour salles de bain ; portants pour vêtements, tiroirs à vêtements, tringle à vêtement ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques ; mobilier de salle de bain ;
Petits ustensiles et récipients domestiques ou pour usage culinaire, ainsi que leurs supports ; plats, supports et distributeurs de savon, de lotions et de shampooings ; brosses pour les toilettes ; brosses pour la toilette, brosses à dents et verres à boire ; supports et distributeurs de brosses, de papier hygiénique, de serviettes ou de récipients à boire ; rails, anneaux et supports pour serviettes ; poubelles ; plateaux à des fins domestiques ; paniers à serviettes ; paniers à linge ; pièces et accessoires de tous les articles précités.
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