Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IDEAL-STANDARD GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1450814
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998
Marque figurative de IDEAL-STANDARD GmbH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 février 1988 par la société étrangère IDEAL-STANDARD GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IDEAL-STANDARD GmbH domicilié(e) Euskirchener Strasse 80, D-5300 BONN 1 (R.F.A.). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450814.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 1998.

IDEAL-STANDARD GmbH a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE , (Marque figurative) , Ceramark , (Marque figurative) , EBC , (Marque figurative) , TREVI


IDEAL-STANDARD GmbH, Société de droit allemand - Euskirchener Strasse 80, D-5300 BONN 1 (R.F.A.). - Allemagne


Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Articles de robinetterie, notamment mitigeurs et mélangeurs à tige de commande unique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.