Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IDEAL-STANDARD GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1402519
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997
Marque figurative de IDEAL-STANDARD GmbH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1987 par la société étrangère IDEAL-STANDARD GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère IDEAL-STANDARD GmbH domicilié(e) Euskirchener Strasse 80, D-5300 BONN 1, Allemagne Fédérale. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabint AYMARD & COUTEL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402519.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 1997.

IDEAL-STANDARD GmbH a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Ceramark , (Marque figurative) , EBC , TREVI


IDEAL-STANDARD GmbH, Société de droit allemand - Euskirchener Strasse 80, D-5300 BONN 1, Allemagne Fédérale. - Allemagne


Cabint AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Robinetterie, notamment mitigeur à levier.