Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULYSSE
IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93488303
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2023

Présentation de la marque ULYSSE

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE domicilié(e) 165, avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque ULYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULYSSE est expirée depuis le 19 octobre 2023.

IDEAL STANDARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIEL , PORCHER , VENETO , PORCHER , EMAFRANCE , (Marque figurative) , BOCAGE , PORCHER , PORCHER La confiance installée , CORYNTHE


IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions simplifiée - 165, avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 552010969


Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251495 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2013 n°2545547 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Tous appareils sanitaires, notamment baignoires, lavabos, receveurs de douche, bidets, cuvettes et réservoirs de W.C