Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE
/
ROMAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMAINE
IDEAL STANDARD FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1440541
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017

Présentation de la marque ROMAINE

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL STANDARD FRANCE domicilié(e) 165, Avenue du Bois de la Pie,95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2356976) - 95700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) RUE M. DORMOY, BP 7525,64075 PAU CEDEX (dossier no 2356976) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMAINE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

IDEAL STANDARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PIEL , ULYSSE , PORCHER , VENETO , PORCHER , EMAFRANCE , (Marque figurative) , BOCAGE , PORCHER , PORCHER La confiance installée


IDEAL STANDARD FRANCE société anonyme - 165, Avenue du Bois de la Pie,95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2356976) - 95700 - France - SIREN 552010969


SGA2 - RUE M. DORMOY, BP 7525,64075 PAU CEDEX (dossier no 2356976) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2102958 - Publication au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356976 - Publication au BOPI 2007-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 27 février 2008 - Changement de dénomination n°469701 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Changement d'adresse n°469700 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469699 - Publication au BOPI 2008-02-27

Appareils sanitaires en particulier baignoires