IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1686883
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
Présentation de la marque PORCHER
Déposée le 12 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL STANDARD FRANCE domicilié(e) 165, avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque PORCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDEAL STANDARD FRANCE, Société par actions simplifiée - 165, avenue du Bois de la Pie - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 552010969
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-03
Renouvellement avec limitation le 31 mai 2001 n°2199375 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 13 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157196 - Publication au BOPI 1993-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 25 juillet 1994 - GAGE RADIE n°174923 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 26 juillet 1993 - GAGE CONSTITUE n°161343 - Publication au BOPI 1993-07-26
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475656 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12
Tuyaux métalliques et leurs raccords, éviers métalliques, cabines de douche métalliques ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques pour salles de bains et cuisines ; coffres-forts pour salles de bains et cuisines. Appareils sanitaires notamment baignoires, lavabos, bacs de douche, bidets, cuvettes de toilette, robinets pour appareils sanitaires y compris pour hydrothérapie, robinets pour bâtiments, installations sanitaires et de distribution d'eau. Appareils d'éclairage pour salles de bains et cuisines notamment lampes et appliques. Appareils de chauffage, distribution de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Eviers non métalliques notamment en céramique ou en matériau de synthèse. Cabines de douches non métalliques. Carreaux pour salles de bains et cuisines. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Meubles de cuisines et de salles de bains, glaces (miroirs) pour salles de bains et cuisines, cadres pour salles de bains et cuisines, porte-serviettes, étagères. Porte-savons, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à savons. Distributeurs de papier hygiénique. Etendoirs à linge. Porte-éponges. Distributeurs de savons. Verres-à-dents et leurs supports, balayettes pour les wc. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). peignes et éponges. Brosses à l'exception des pinceaux. Matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques y compris rideaux de douche. Serviettes et gants de toilette en matières textiles. Linges de bain. Peignoirs de bain ; vêtements pour le bain et la cuisine, chaussures pour le bain et la cuisine, chapellerie pour le bain et la cuisine. Services de construction et de réparation notamment construction de salle-de-bain et de cuisine. Installation et réparation de chauffage ; installation et réparation d'équipement d'air conditionné. Services de décoration et de conseils pour aménager des cuisines et des salles de bains.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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